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Conseils municipaux
Les prochains conseils
Date : Le 04/07/2013
Heure : 18H30
Lieu : Mairie - Salle du conseil municipal - 3ème étage
Les comptes-rendus des précédents conseils
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Conseil municipal du 6 juin 2013
Extrait des délibérations du CM du 6 juin 2013
Document PDF - 144.9 ko - Publié le 7 juin 2013
ORDRE DU JOUR CM DU 6 JUIN 2013
Document PDF - 78 ko - Publié le 7 juin 2013
Conseil municipal du 18 avril 2013
Ordre du jour du Conseil municipal du 18 avril 2013
Document PDF - 81.7 ko - Publié le 19 avril 2013
Extrait des délibérations du CM du 18 avril 2013
Document PDF - 147.5 ko - Publié le 19 avril 2013
Modification des statuts de la CCPSG
Document PDF - 269 ko - Publié le 22 mai 2013
Modification des règles de composition du conseil communautaire pour 2014
Document PDF - 243.1 ko - Publié le 22 mai 2013
Contrat de DSP Casino Le Lion Blanc - Avenant n° 2
Document PDF - 299.8 ko - Publié le 22 mai 2013
Demande de classement en station classée de tourisme
Document PDF - 222.2 ko - Publié le 22 mai 2013
Présentation du rapport annuel du service géré en délégation - Camping municipal - Année 2012
Document PDF - 265.5 ko - Publié le 22 mai 2013
Approbation du principe du recours à la Délégation de Service Public pour la gestion du service public de distribution d’eau potable
Document PDF - 300.6 ko - Publié le 22 mai 2013
Approbation du principe du recours à la Délégation de Service Public pour la gestion de la station d’épuration
Document PDF - 300.4 ko - Publié le 22 mai 2013
SIEL - Dissimulation lotissement Côte Rouge
Document PDF - 305.3 ko - Publié le 22 mai 2013
Echange de terrain entre la Commune et SCI Les Flaches
Document PDF - 210.8 ko - Publié le 22 mai 2013
Travaux d’entretien des monuments historiques - Restauration de remplages et de vitraux à l’église - Demandes de subventions
Document PDF - 309.5 ko - Publié le 22 mai 2013
Dénomination voirie communale : Chemin de la Ronce et Chemin de Montessalon
Document PDF - 206 ko - Publié le 22 mai 2013
Modification du tableau des effectifs
Document PDF - 207.1 ko - Publié le 22 mai 2013
Décisions du Maire - Information du Conseil municipal
Document PDF - 309.2 ko - Publié le 22 mai 2013
Cession bâtiment la Tuilerie (annule et remplace délibération du 13 décembre 2012)
Document PDF - 209.8 ko - Publié le 22 mai 2013
Conseil municipal du 28 mars 2013
Ordre du jour du Conseil municipal du 28 mars 2013
Document PDF - 83.3 ko - Publié le 29 mars 2013
Extrait des délibérations du Conseil municipal du 28 mars 2013
Document PDF - 156.5 ko - Publié le 29 mars 2013
Approbation du compte de gestion 2012 - Commune, dressé par Madame FAYARD, receveur.
Document PDF - 265.6 ko - Publié le 19 avril 2013
Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2012 - Commune.
Document PDF - 327.8 ko - Publié le 19 avril 2013
Approbation du compte de gestion 2012 - Service de l’eau, dressé par Madame FAVARD, receveur.
Document PDF - 265.4 ko - Publié le 19 avril 2013
Affectation du résultation d’exploitation de l’exercice 2012 - Service de l’eau
Document PDF - 326.7 ko - Publié le 19 avril 2013
Approbation du compte de gestion 2012 - Service de l’assainissement, dressé par Madame FAVARD, receveur.
Document PDF - 265.1 ko - Publié le 19 avril 2013
10 - Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2012 - Service de l’assainissement
Document PDF - 325.9 ko - Publié le 19 avril 2013
Taux d’imposition - Année 2013
Document PDF - 308.2 ko - Publié le 19 avril 2013
Association La Bulle Verte - Montant d ela cotisation 2013
Document PDF - 252.5 ko - Publié le 19 avril 2013
Débat sur la formation des élus
Document PDF - 195.4 ko - Publié le 19 avril 2013
Subventions aux associations - Année 2013
Document PDF - 338.4 ko - Publié le 19 avril 2013
Affectation des subventions aux associtaions sur la dotation "Promotion Animation" - Année 2013
Document PDF - 266.7 ko - Publié le 19 avril 2013
Redevance de la Société des Eaux Minérales d’Evian - Exercice 2013
Document PDF - 322.6 ko - Publié le 19 avril 2013
Approbation de la modification simplifiée du PLU pour augmentation du COS dans la limite de 30% dez zones UCb
Document PDF - 207.5 ko - Publié le 19 avril 2013
Création d’un parking dans le parc de Saint-Galmier : autorisation donnée au Maire de signer la demande de permis d’aménager et la demande de permis de construire d’un local technique
Document PDF - 309.6 ko - Publié le 19 avril 2013
Acquisition auprès de Bâtir et Loger
Document PDF - 206.6 ko - Publié le 19 avril 2013
Redevance pour occupation du domaine public routier et non routier communal due par les opérateurs de communications électroniques
Document PDF - 251.6 ko - Publié le 19 avril 2013
Réforme des rythmes scolaires : demande de report de la date d’effet de la réforme
Document PDF - 306.7 ko - Publié le 19 avril 2013
Ecole élémentaire La Colombe - Fermeture d’une classe
Document PDF - 308.4 ko - Publié le 19 avril 2013
Cession d’une parcelle de terrain à Monsieur CHABANNE
Document PDF - 311 ko - Publié le 19 avril 2013
Acquisition d’une parcelle de terrain auprès de la Famille COUSIN
Document PDF - 311.7 ko - Publié le 19 avril 2013
Dénomination voirie communale - Le Clos Bagatelle
Document PDF - 262.3 ko - Publié le 19 avril 2013
Location salles municipales - Modalités d’application (en complément de la grille tarifaire)
Document PDF - 310.4 ko - Publié le 19 avril 2013
Convention avec l’association HELIOSE : aide à l’investissement pour financer des réhabilitations énergétiquement performantes
Document PDF - 313.9 ko - Publié le 19 avril 2013
Convention chantiers éducatifs - Année 2013
Document PDF - 313.3 ko - Publié le 19 avril 2013
Convention avec le Conseil général de la Loire pour la mise à disposition d’une solution de dématérialisation des marchés publics
Document PDF - 310.2 ko - Publié le 19 avril 2013
Décisions du Maire - Information du Conseil municipal
Document PDF - 312.8 ko - Publié le 19 avril 2013
Conseil municipal du 21 février 2013
Ordre du jour du Conseil municipal du 21 février 2013
Document PDF - 82 ko - Publié le 22 février 2013
Extrait des délibérations du CM du 21 février 2013
Document PDF - 146.8 ko - Publié le 22 février 2013
Débat d’Orientations Budgétaires 2013 - Commune
Document PDF - 320.9 ko - Publié le 7 mars 2013
Débat d’Orientations Budgétaires 2013 : service de l’eau
Document PDF - 311 ko - Publié le 7 mars 2013
Débat d’Orientations Budgétaires 2013 - Service de l’assainissement
Document PDF - 311.2 ko - Publié le 7 mars 2013
Acompte sur subvention : année 2013
Document PDF - 255.4 ko - Publié le 7 mars 2013
Subvention 2013 - Société Hippique
Document PDF - 264.2 ko - Publié le 7 mars 2013
Changement de dénomination du lotissement Domaine des Chênes
Document PDF - 264.7 ko - Publié le 7 mars 2013
Voirie lotissement les Bleuets (annulation et remplacement suite à erreur matérielle)
Document PDF - 209.4 ko - Publié le 7 mars 2013
Tarifs location de salles municipales
Document PDF - 229.9 ko - Publié le 7 mars 2013
Régie service animation - Tarifs concerts
Document PDF - 306.9 ko - Publié le 7 mars 2013
Conseil municipal du 10 janvier 2013
Ordre du jour du Conseil municipal du 10 janvier 2013
Document PDF - 79.6 ko - Publié le 14 janvier 2013
Extrait des délibérations du CM du 10 janvier 2013
Document PDF - 148.7 ko - Publié le 14 janvier 2013
Convention pour la fourniture d’eau potable par le Syndicat Intercommunal des Eaux des Monts du Lyonnais et de la Basse Vallée du Gier à la commune de Saint-Galmier - Avenant n° 3
Document PDF - 309.9 ko - Publié le 7 février 2013
Engagement, liquidation et mandatement de dépenses d’investissement avant le vote du budget 2013
Document PDF - 326.2 ko - Publié le 7 février 2013
Acompte sur subvention - Année 2013
Document PDF - 294.6 ko - Publié le 7 février 2013
Opération ravalement de façades - Reconduction de la convention avec le CALL PACT
Document PDF - 311.9 ko - Publié le 7 février 2013
Demande de subvention auprès de l’association La Bulle Verte
Document PDF - 311.9 ko - Publié le 7 février 2013
Dénomination de voie - Allée des jonquilles
Document PDF - 265.1 ko - Publié le 7 février 2013
Décisions du Maire - Information du conseil municipal
Document PDF - 267.7 ko - Publié le 7 février 2013
Conseil municipal du 13 décembre 2012
Ordre du jour du Conseil municipal du 13 décembre 2012
Document PDF - 82 ko - Publié le 20 décembre 2012
Extrait des délibérations du Conseil municipal du 13 décembre 2012
Document PDF - 152.2 ko - Publié le 20 décembre 2012
Refonte Régime Indemnitaire
Document PDF - 352.5 ko - Publié le 20 décembre 2012
Mise en place de l’entretien individuel en direction des agents de la collectivité
Document PDF - 385.3 ko - Publié le 20 décembre 2012
Approbation du règlement sur l’alcool
Document PDF - 368.3 ko - Publié le 20 décembre 2012
Modification du tableau des effectifs
Document PDF - 279.9 ko - Publié le 20 décembre 2012
Voirie Domaine de la Brosse
Document PDF - 206.6 ko - Publié le 20 décembre 2012
Voirie Lotissement Les Bleuets
Document PDF - 206.7 ko - Publié le 20 décembre 2012
Voirie Lotissement La Charpinière
Document PDF - 205.6 ko - Publié le 20 décembre 2012
Autorisation donnée au Maire de signer la demande de permis de démolir de la maison PONCET - Rue Paul Doumer
Document PDF - 305.5 ko - Publié le 20 décembre 2012
Décision Modificative n° 2 - Budget commune 2012
Document PDF - 261.1 ko - Publié le 20 décembre 2012
Décision Modificative n° 1 - Budget assainissement 2012
Document PDF - 262.6 ko - Publié le 20 décembre 2012
Financement de l’école privée Saint-Joseph - Sainte-Stéphanie sous contrat d’association - Année 2012
Document PDF - 311.7 ko - Publié le 20 décembre 2012
Rapport d’activité annuel de la CCPSG - Année 2011
Document PDF - 292.9 ko - Publié le 20 décembre 2012
Cession bâtiment La Tuilerie
Document PDF - 264.6 ko - Publié le 20 décembre 2012
Camping municipal du Val de Coise - Avis sur tarifs 2013
Document PDF - 875.7 ko - Publié le 20 décembre 2012
Modification règlement général - location des salles municipales
Document PDF - 305.5 ko - Publié le 20 décembre 2012
Régie service animation : tarifs animations fêtes de fin d’année
Document PDF - 315.9 ko - Publié le 20 décembre 2012
Travaux en régie - Année 2012
Document PDF - 314.9 ko - Publié le 20 décembre 2012
Nomination de non titulaires pour les animations communales
Document PDF - 204.8 ko - Publié le 20 décembre 2012
Projet de SAGE Loire en Rhône-Alpes
Document PDF - 205.2 ko - Publié le 20 décembre 2012
Décisions du Maire - Information du Conseil municipal
Document PDF - 293.6 ko - Publié le 20 décembre 2012
Conseil municipal du 15 novembre 2012
Ordre du jour du Conseil municipal du 15 novembre 2012
Document PDF - 80.3 ko - Publié le 16 novembre 2012
Extrait des délibérations du CM du 15 novembre 2012
Document PDF - 147 ko - Publié le 16 novembre 2012
Préscription de l’établissement d’une Aire de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP)
Document PDF - 315.6 ko - Publié le 29 novembre 2012
Demande de dénomination de commune touristique
Document PDF - 205.4 ko - Publié le 29 novembre 2012
Dénomination voirie communale - Petit bois de la Fontfort et Chemin des roses
Document PDF - 260.1 ko - Publié le 29 novembre 2012
Tarifs 2013 - Salles municipales
Document PDF - 259.9 ko - Publié le 29 novembre 2012
Réservation d’une table à l’Espace Jean Thomas - Année 2013
Document PDF - 310.5 ko - Publié le 29 novembre 2012
Tarifs animations ludiques à la roseraie
Document PDF - 202.8 ko - Publié le 29 novembre 2012
Mise à jour de la longueur de la voirie communale
Document PDF - 205.5 ko - Publié le 29 novembre 2012
Avenant au protocole d’accord avec la Fédération Nationale des Centres Musicaux Ruraux pour l’enseignement de la musique à l’école publique
Document PDF - 309.2 ko - Publié le 29 novembre 2012
Conseil municipal du 4 octobre 2012
Ordre du jour du Conseil municipal du 4 octobre 2012
Document PDF - 80.1 ko - Publié le 5 octobre 2012
Extrait des délibérations du CM du 4 octobre 2012
Document PDF - 52.2 ko - Publié le 5 octobre 2012
Décision modificative n° 1 - Budget commune 2012
Document PDF - 260.8 ko - Publié le 12 octobre 2012
Travaux de restructuration des réseaux d’assainissement Avenue de Verdun, Collège Jules Romains, Rue des Lavandes : demandes de subventions
Document PDF - 313.8 ko - Publié le 12 octobre 2012
Convention constitutive de groupement de commandes pour l’achat de matériel informatique
Document PDF - 336.9 ko - Publié le 12 octobre 2012
Convention constitutive de groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de produits de déneigement et produits déverglaçants sur le territoire de la Communauté de Communes du Pays de Saint-Galmier
Document PDF - 341.5 ko - Publié le 12 octobre 2012
Rapport annuel 2011 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets
Document PDF - 306.7 ko - Publié le 12 octobre 2012
Fourrière animalière - Tarif des frais de garde
Document PDF - 348.9 ko - Publié le 12 octobre 2012
Décisions du Maire - Information du conseil municipal
Document PDF - 327.9 ko - Publié le 12 octobre 2012
Conseil municipal du 13 septembre 2012
Ordre du jour du conseil municipal du 13 septembre 2012
Document PDF - 81.6 ko - Publié le 14 septembre 2012
Extrait des délibérations du conseil municipal du 13 septembre 2012
Document PDF - 60.7 ko - Publié le 14 septembre 2012
Projet de modification de périmètre de la communauté d’agglomération de Saint-Etienne Métropole avec intégration des communes d’Andrézieux-Bouthéon et La Fouillouse
Document PDF - 297.1 ko - Publié le 2 octobre 2012
Rapport d’activité annuel du S.I.PRO.FOR.S. - Année 2011
Document PDF - 273.3 ko - Publié le 2 octobre 2012
Rapport annuel 2011 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif
Document PDF - 272.7 ko - Publié le 2 octobre 2012
Remplacement d’un délégué suppléant de la commune à la CCPSG suite à démission
Document PDF - 274 ko - Publié le 2 octobre 2012
Remplacement d’un délégué de la commune au sein d’organismes extérieurs suite à démission
Document PDF - 274.2 ko - Publié le 2 octobre 2012
Mise à jour des commissions
Document PDF - 332.1 ko - Publié le 2 octobre 2012
Dénomination voirie communale : Montée de la Barre
Document PDF - 182.4 ko - Publié le 2 octobre 2012
Avenant n° 1 au règlement du service d’assainissement collectif
Document PDF - 287.1 ko - Publié le 2 octobre 2012
Modification du tableau des effectifs
Document PDF - 183.6 ko - Publié le 2 octobre 2012
Décisions du Maire - Information du Conseil municipal
Document PDF - 254.1 ko - Publié le 2 octobre 2012
Conseil municipal du 5 juillet 2012
Ordre du jour du conseil municipal du 5 juillet 2012
Document PDF - 279.5 ko - Publié le 6 juillet 2012
Extrait des délibérations du conseil municipal du 5 juillet 2012
Document PDF - 122.7 ko - Publié le 6 juillet 2012
Désignation des délégués de la commune auprès du CCAS
Document PDF - 170.7 ko - Publié le 19 juillet 2012
Indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers délégués
Document PDF - 186.6 ko - Publié le 19 juillet 2012
Présentation du rapport annuel du service géré en délégation - Casino municipal - Année 2011
Document PDF - 241.9 ko - Publié le 19 juillet 2012
Rapport sur le prix et la qualité du service de l’eau potable - Année 2011
Document PDF - 285.4 ko - Publié le 19 juillet 2012
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l’assainissement - Année 2011
Document PDF - 285.4 ko - Publié le 19 juillet 2012
Présentation du rapport annuel du service géré en délégation - Foires et marchés - Année 2011
Document PDF - 242.8 ko - Publié le 19 juillet 2012
Acquisition tènement auprès de la SAEME
Document PDF - 195.8 ko - Publié le 19 juillet 2012
Demande de fonds de concours à la CCPSG : acquisition bâtiment historique BADOIT
Document PDF - 186.3 ko - Publié le 19 juillet 2012
Demande de fonds de concours à la CCPSG : mise en accessibilité école le Petit Prince
Document PDF - 184.9 ko - Publié le 19 juillet 2012
Subventions - Année 2012
Document PDF - 233.3 ko - Publié le 19 juillet 2012
Acquisition voiries Clos Marianne
Document PDF - 190.6 ko - Publié le 19 juillet 2012
Lotissement artisanal Les Flaches 2 - Vente d’un terrain
Document PDF - 288.4 ko - Publié le 23 juillet 2012
SIEL - Dissimulation rue de Saint-Etienne
Document PDF - 283.3 ko - Publié le 23 juillet 2012
Installation classée soumise à autorisation : Sté Carrières de la Loire DELAGE
Document PDF - 184.8 ko - Publié le 23 juillet 2012
Participation pour l’Assainissement Collectif
Document PDF - 309 ko - Publié le 23 juillet 2012
Régie service animation - Tarifs
Document PDF - 235.8 ko - Publié le 23 juillet 2012
Recrutement agents non titulaires
Document PDF - 294.9 ko - Publié le 23 juillet 2012
Elections 2012 - Indemnité personnel communal
Document PDF - 284.7 ko - Publié le 23 juillet 2012
Procédure menée par le CDG42 pour conclure une convention de participation pour le risque santé et pour le risque prévoyance
Document PDF - 234.9 ko - Publié le 23 juillet 2012
Renouvellement convention ACTES
Document PDF - 185.6 ko - Publié le 23 juillet 2012
Décisions du maire - Information du Conseil municipal
Document PDF - 247.2 ko - Publié le 23 juillet 2012
