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Les conseils municipaux
Les prochains conseils
Date : Le 01/03/2012
Heure : 18h30
Lieu : Mairie - Salle du conseil municipal - 3ème étage
Les comptes-rendus des précédents conseils
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Conseil municipal du 12 janvier 2012
Ordre du jour du conseil municipal du 12 janvier 2012
Document PDF - 77.8 ko - Publié le 17 janvier 2012
Extrait des délibérations du conseil municipal du 12 janvier 2012
Document PDF - 147 ko - Publié le 17 janvier 2012
Acquisition ancien hôpital
Document PDF - 186.4 ko - Publié le 20 janvier 2012
Engagement, liquidation et mandatement de dépenses d’investissement avant le vote du budget 2012
Document PDF - 303.5 ko - Publié le 20 janvier 2012
SIEL - Dissimulation RD10 au droit du siège de la CCPSG
Document PDF - 282.1 ko - Publié le 20 janvier 2012
Acompte sur subvention - Année 2012
Document PDF - 226.2 ko - Publié le 20 janvier 2012
Modification des statuts de la CCPSG
Document PDF - 231 ko - Publié le 20 janvier 2012
Restauration statue Saint-Roch - Demandes de subvention - Convention de dépôt et de restauration - Complément délibération du 17 juin 2011
Document PDF - 288.9 ko - Publié le 20 janvier 2012
Décisions du Maire - Information du conseil municipal
Document PDF - 293.6 ko - Publié le 20 janvier 2012
Conseil municipal du 6 décembre 2011
Ordre du jour du conseil municipal du 6 décembre 2011
Document PDF - 78 ko - Publié le 8 décembre 2011
Extrait des délibérations du conseil municipal du 6 décembre 2011
Document PDF - 87 ko - Publié le 8 décembre 2011
DSP Casino - Choix du délégataire
Document PDF - 151 ko - Publié le 30 décembre 2011
Rapport d’activité annuel de la C.C.P.S.G. - Année 2010
Document PDF - 89.2 ko - Publié le 30 décembre 2011
Acquisition parcelle de terrain auprès de Mme PILLONEL
Document PDF - 107.6 ko - Publié le 30 décembre 2011
SIEL - Adhésion à la compétence option Etude Propective d’Aménagement du territoire
Document PDF - 151.5 ko - Publié le 30 décembre 2011
Installation de système de télégestion incluant la maintenance
Document PDF - 111.5 ko - Publié le 30 décembre 2011
SIEL - Remplacement boules entrée de ville
Document PDF - 113.8 ko - Publié le 30 décembre 2011
Décision modificative n° 1 - Budget Commune 2011
Document PDF - 90 ko - Publié le 30 décembre 2011
Décision Modificative n° 1 - Budget Assainissement 2011
Document PDF - 90.4 ko - Publié le 30 décembre 2011
Casino Le Lion Blanc - Emploi des recettes supplémentaires dégagées en application du barème fixé par l’article L.2333-57 du Code Général des Collectivités Locales - Affectation 2010/2011
Document PDF - 113.1 ko - Publié le 30 décembre 2011
Autorisation donnée au SIEL de percevoir la taxe communale sur la consommation finale d’électricité
Document PDF - 151.1 ko - Publié le 30 décembre 2011
Travaux en régie - Année 2011
Document PDF - 101.8 ko - Publié le 30 décembre 2011
Financement de l’école privée Saint-Joseph Ste-Stéphanie sous contrat d’association - Année 2011
Document PDF - 111.9 ko - Publié le 30 décembre 2011
Camping municipal du Val de Coise - Avis sur tarifs 2012
Document PDF - 92.5 ko - Publié le 30 décembre 2011
Contrat d’affermage pour l’exploitation du service de l’eau potable - Avenant n° 10
Document PDF - 104.7 ko - Publié le 30 décembre 2011
Création d’une passerelle sur la Coise au lieu-dit "Les Chambons" - Demande de subventions
Document PDF - 107.9 ko - Publié le 30 décembre 2011
Indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers délégués
Document PDF - 113.9 ko - Publié le 30 décembre 2011
Convention relative à l’adhésion au service optionnel Pôle Santé au Travail, créé au sein du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de la Loire
Document PDF - 182 ko - Publié le 30 décembre 2011
Convention relative à l’établissement des dossiers CNRACL par le Centre de Gestion de la Loire
Document PDF - 183.6 ko - Publié le 30 décembre 2011
Décisions du Maire - Information du Conseil municipal
Document PDF - 159.6 ko - Publié le 30 décembre 2011
Conseil municipal du 10 novembre 2011
Ordre du jour du conseil municipal du 10 novembre 2011 2011
Document PDF - 279.4 ko - Publié le 16 novembre 2011
Extrait des délibérations du conseil municipal du 10 novembre 2011
Document PDF - 74.2 ko - Publié le 16 novembre 2011
Renouvellement contrat enfance jeunesse 2011-2014
Document PDF - 108.6 ko - Publié le 2 décembre 2011
Indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers délégués
Document PDF - 121.2 ko - Publié le 2 décembre 2011
Taxe d’aménagement communale
Document PDF - 128.7 ko - Publié le 2 décembre 2011
Règlement du service d’assainissement collectif
Document PDF - 100.9 ko - Publié le 2 décembre 2011
Convention pour versement fonds de concours par Chamboeuf - Travaux La Blanchisserie
Document PDF - 104.2 ko - Publié le 2 décembre 2011
Actualisation des tarifs des droits de place - Foire Ste-Catherine
Document PDF - 116 ko - Publié le 2 décembre 2011
Régie service animation : fixation des tarifs pour les animations des fêtes de fin d’année
Document PDF - 119.4 ko - Publié le 2 décembre 2011
Avenant au protocole d’accord avec la Fédération Nationale des Centres Musicaux Ruraux
Document PDF - 106.1 ko - Publié le 2 décembre 2011
Dénomination voirie communale : Chemin des Violes - Rue Marie Curie - Rue de l’esplanade
Document PDF - 100.6 ko - Publié le 2 décembre 2011
Nomination de vacataires pour les animations communales
Document PDF - 101.7 ko - Publié le 2 décembre 2011
Contrat d’assurance des risques statutaires du personnel
Document PDF - 132.7 ko - Publié le 2 décembre 2011
Avenant au contrat de prévoyance collective maintien de salaire
Document PDF - 108.7 ko - Publié le 2 décembre 2011
Frais de déplacement à l’intérieur de la résidence administrative
Document PDF - 125.1 ko - Publié le 2 décembre 2011
Réservation d’une table à l’Espace Jean Thomas - Année 2012
Document PDF - 109 ko - Publié le 2 décembre 2011
Décisions du Maire - Information du Conseil municipal
Document PDF - 113.4 ko - Publié le 2 décembre 2011
Conseil municipal du 6 octobre 2011
Ordre du jour du conseil municipal du 6 octobre 2011
Document PDF - 278.5 ko - Publié le 7 octobre 2011
Extrait des délibérations du conseil municipal du 6 octobre 2011
Document PDF - 58.8 ko - Publié le 7 octobre 2011
Création d’un poste d’adjoint
Document PDF - 95 ko - Publié le 19 octobre 2011
Election huitième adjoint
Document PDF - 102.1 ko - Publié le 19 octobre 2011
Autorisation permis de construire : aménagement salle de spectacles - réaménagement piscine camping
Document PDF - 114.4 ko - Publié le 19 octobre 2011
Rapport annuel 2010 sur le prix et la qualité du service d’assainissement non collectif
Document PDF - 99 ko - Publié le 19 octobre 2011
Création d’un poste de chargé d’animation à la roseraie municipale dans le cadre d’un dispositif Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi
Document PDF - 122.3 ko - Publié le 19 octobre 2011
Tarifs 2012 - Location des salles municipales
Document PDF - 90.6 ko - Publié le 19 octobre 2011
Adhésion au groupement de commandes pour l’achat de produits de déneigement
Document PDF - 150.5 ko - Publié le 19 octobre 2011
Décisions du Maire - Information du conseil municipal
Document PDF - 109.5 ko - Publié le 19 octobre 2011
Saint-Galmier une ville en création les 29 et 30 octobre 2011 : fixation du tarif de l’entrée et reversement d’une partie de la recette aux exposants
Document PDF - 110.6 ko - Publié le 19 octobre 2011
Conseil municipal du 8 septembre 2011
Ordre du jour du conseil municipal du 8 septembre 2011
Document PDF - 277.9 ko - Publié le 9 septembre 2011
Extrait des délibérations du conseil municipal du 8 septembre 2011
Document PDF - 52.9 ko - Publié le 9 septembre 2011
Cession pôle enfance - Complément - Division en volume
Document PDF - 103.3 ko - Publié le 23 septembre 2011
Rapport d’activité annuel du S.I.PRO.FOR.S. - Année 2010
Document PDF - 94.2 ko - Publié le 23 septembre 2011
Rapport annuel 2010 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets
Document PDF - 101.7 ko - Publié le 23 septembre 2011
Approbation de la modification simplifiée du PLU pour rectification d’une erreur matérielle
Document PDF - 121 ko - Publié le 23 septembre 2011
RD12 - Requalification de la traversée d’agglomération - Demande de subvention au Conseil Général
Document PDF - 115.6 ko - Publié le 23 septembre 2011
Subventions exceptionnelles - Année 2011
Document PDF - 108.6 ko - Publié le 23 septembre 2011
Taxe sur la consommation finale d’électricité - Fixation du coefficient multiplicateur unique
Document PDF - 139 ko - Publié le 23 septembre 2011
Décisions du Maire - Information du conseil municipal
Document PDF - 169.3 ko - Publié le 23 septembre 2011
Conseil municipal du 7 juillet 2011
Ordre du jour du conseil municipal du 7 juillet 2011
Document PDF - 277.4 ko - Publié le 8 juillet 2011
Extrait des délibérations du conseil municipal du 7 juillet 2011
Document PDF - 47.5 ko - Publié le 12 juillet 2011
Présentation des rapports annuels des services gérés en délégation - Casino municipal - Année 2010
Document PDF - 103.1 ko - Publié le 19 juillet 2011
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l’eau potable
Document PDF - 96.1 ko - Publié le 19 juillet 2011
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l’assainissement
Document PDF - 96.2 ko - Publié le 19 juillet 2011
Prix des repas servis dans les cantines scolaires publiques - Année scolaire 2011-2012
Document PDF - 155.8 ko - Publié le 19 juillet 2011
Remise gracieuse de frais sur taxes d’urbanisme
Document PDF - 104.2 ko - Publié le 19 juillet 2011
Dénomination voirie communale
Document PDF - 106.4 ko - Publié le 19 juillet 2011
Décisions du Maire - Information du conseil municipal
Document PDF - 106.1 ko - Publié le 19 juillet 2011
Conseil municipal du 17 juin 2011 - 18h45
Ordre du jour du conseil municipal du 17 juin 2011
Document PDF - 140.1 ko - Publié le 23 juin 2011
Extrait des délibérations du conseil municipal du 17 juin 2011
Document PDF - 76.3 ko - Publié le 23 juin 2011
Dénomination Square Ribeira de Pena
Document PDF - 102.3 ko - Publié le 4 juillet 2011
Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
Document PDF - 331.4 ko - Publié le 4 juillet 2011
Adhésion de la CCPSG au Syndicat mixte ouvert de création et d’exploitation d’aérodrome
Document PDF - 101.3 ko - Publié le 4 juillet 2011
Election de la Commission d’Ouverture des Plis pour toutes les procédures de DSP
Document PDF - 167.6 ko - Publié le 4 juillet 2011
DSP Foires et marchés - Choix du délégataire
Document PDF - 117.4 ko - Publié le 4 juillet 2011
Travaux d’assainissement lieu-dit La Blanchisserie - demande de subvention
Document PDF - 107.9 ko - Publié le 4 juillet 2011
Travaux d’assainissement 2011 - Demande de subventions à l’association La Bulle Verte
Document PDF - 134.7 ko - Publié le 4 juillet 2011
Garantie accordée par la commune pour le remboursement d’un emprunt de 662 559,00 € soucrit par la SA BATIR ET LOGER
Document PDF - 202.2 ko - Publié le 4 juillet 2011
Traifs droits de place camions outillage et cirques
Document PDF - 99 ko - Publié le 4 juillet 2011
Nomination de vacataires à la roseraie municipale pour la saison estivale 2011
Document PDF - 98.6 ko - Publié le 4 juillet 2011
Décisions du Maire - Information du conseil municipal
Document PDF - 132.4 ko - Publié le 4 juillet 2011
Conseil municipal du 17 juin 2011 - 18h
Election des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs - Feuille de proclamation
Document PDF - 98.8 ko - Publié le 23 juin 2011
Conseil municipal du 12 mai 2011
Ordre du jour du conseil municipal du 12 mai 2011
Document PDF - 140 ko - Publié le 13 mai 2011
Extrait des délibérations du conseil municipal du 12 mai 2011
Document PDF - 22.4 ko - Publié le 18 mai 2011
Principe de la mise en délégation du service pour l’exploitation du Casino de Saint-Galmier
Document PDF - 108.3 ko - Publié le 8 juin 2011
Modalités d’élection de la Commission d’Ouverture des Plis pour les procédures de Délégation de Service Public
Document PDF - 152.1 ko - Publié le 8 juin 2011
Cession d’une parcelle de terrain à la CCPSG devant son futur siège - Avenue Jean Monnet
Document PDF - 129.1 ko - Publié le 8 juin 2011
Bilan annuel des acquisitions et cessions foncières - Année 2010
Document PDF - 125 ko - Publié le 8 juin 2011
Présentation du rapport annuel du service géré en délégation - Camping municipal - Année 2010
Document PDF - 102.5 ko - Publié le 8 juin 2011
Acquisition d’une parcelle de terrain auprès de la famille BONHOMME
Document PDF - 107.1 ko - Publié le 8 juin 2011
Opération réhabilitation énergétiquement performante - Approbation du règlement
Document PDF - 122.1 ko - Publié le 8 juin 2011
10 - Réalisation d’un terrain multisports - Demande de subventions
Document PDF - 111.7 ko - Publié le 8 juin 2011
Nomination de vacataires pour les animations communales estivales 2011
Document PDF - 103.3 ko - Publié le 8 juin 2011
Convention pour le raccordement et traitement des effluents de l’établissement Badoit à la station d’épuration des Flaches
Document PDF - 109 ko - Publié le 8 juin 2011
Décisions du Maire - Information du Conseil municipal
Document PDF - 164.2 ko - Publié le 8 juin 2011
Conseil municipal du 14 avril 2011
Ordre du jour du conseil municipal du 14 avril 2011
Document PDF - 143.5 ko - Publié le 15 avril 2011
Extrait des délibérations du conseil municipal du 14 avril 2011
Document PDF - 24.9 ko - Publié le 20 avril 2011
Approbation du compte de gestion 2010 - Commune, dressé par Mme FAVARD, receveur
Document PDF - 104.9 ko - Publié le 10 mai 2011
Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2010 - Commune
Document PDF - 106.2 ko - Publié le 10 mai 2011
Approbation du compte de gestion 2010 : service de l’eau, dressé par Mme FAVARD, receveur
Document PDF - 105.4 ko - Publié le 10 mai 2011
Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2010 - service de l’eau
Document PDF - 105.9 ko - Publié le 10 mai 2011
Approbation du compte de gestion 2010 : service de l’assainissement - dressé par Mme FAVARD, receveur
Document PDF - 105.5 ko - Publié le 10 mai 2011
Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2010, service de l’assainissement
Document PDF - 106.5 ko - Publié le 10 mai 2011
Approbation du compte de gestion 2010 : lotissement Les Flaches, dressé par Mme FAVARD, receveur
Document PDF - 105.8 ko - Publié le 10 mai 2011
Fondation de l’association "la Bulle Verte" par la SAEME BADOIT et les communes de Saint-Galmier - Chamboeuf et Saint-Médard-en-Forez : précision sur le montant de cotisation
Document PDF - 104.5 ko - Publié le 10 mai 2011
Taux imposition - année 2011
Document PDF - 101.1 ko - Publié le 10 mai 2011
19 - Subventions aux associations - Année 2011
Document PDF - 124 ko - Publié le 10 mai 2011
Affectation des subventions aux associations sur la dotation "Promotion Animation" - Année 2011
Document PDF - 114.5 ko - Publié le 10 mai 2011
Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune et l’association Au Jardin des Livres
Document PDF - 105.5 ko - Publié le 10 mai 2011
Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune et le Comité des Fêtes
Document PDF - 101.5 ko - Publié le 10 mai 2011
Cession immeuble - 9 et 11 avenue Jean Delande
Document PDF - 104 ko - Publié le 10 mai 2011
Acquisition voirie Clos Marianne
Document PDF - 106.8 ko - Publié le 10 mai 2011
Autorisation donnée au Maire de signer les demandes de déclarations préalables et de permis de construire
Document PDF - 101.4 ko - Publié le 10 mai 2011
Convention avec l’association HELIOSE : Aide à l’investissement pour financer des réhabilitations énergétiquement performantes
Document PDF - 106.3 ko - Publié le 10 mai 2011
Régie Service Animation : tarifs sortie en car et Estivales du Cloître
Document PDF - 103.8 ko - Publié le 10 mai 2011
Recrutement de trois agents non titulaires pour faire face à un besoin saisonnier
Document PDF - 108.4 ko - Publié le 10 mai 2011
Dénomination voirie communale : Rue Colonel de Loisy et Prolongement Chemin des Chênes
Document PDF - 102.9 ko - Publié le 10 mai 2011
Décisions du Maire - Information du conseil municipal
Document PDF - 103.2 ko - Publié le 10 mai 2011
Mise en place d’un système de vidéo-protection - Demande de subvention
Document PDF - 103.7 ko - Publié le 10 mai 2011
