Séances du conseil municipal 2024
Prochains Conseils Municipaux
Jeudi 23 mai 2024 à 19h00
Jeudi 20 juin 2024 à 19h00
Jeudi 11 juillet 2024 à 19h00
Les documents suivants sont consultables au format PDF.
- Conseil municipal du 11 avril 2024
24-04-11 Liste des délibérations
01 – REDEVANCE DE LA SOCIETE DES EAUX MINERALES D’EVIAN – EXERCICE 2024
02 – ADOPTION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER SUITE AU PASSAGE EN M57
03 – APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023
04 – APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023
05 – AFFECTATION DU RESULTAT D’EXPLOITATION DE L’EXERCICE 2023
06 – VOTE DES TAUX DES IMPOTS DIRECTS LOCAUX – ANNEE 2024
07 – APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2024
08 – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS – ANNEE 2024
09 – ACQUISITION D’UNE PARCELLE – SITE DE LA ROSE DES VENTS
10 – PLAN DE RELANCE METROPOLITAIN POUR LA CREATION D’UN PARKING SILO
11 – PLAN DE RELANCE METROPOLITAIN POUR LA REHABILITATION D’UN BATIMENT EN POLE CULTUREL
12 – AVENANT 1 A LA CONVENTION DEMATERIALISATION DES DEMANDES D’URBANISME SEM
- Conseil municipal du 14 mars 2024
24-03-14 Liste des délibérations
02 – ELUS MUNICIPAUX MANDAT SPECIAL
03 – DESIGNATION DES DELEGUES AU SEIN DES ORGANISMES
04 – CONVENTION D’OBJECTIFS ECOLE DE MUSQIUE
08 – PLAN DE RELANCE ATELIER DES ARTISTES
- Conseil municipal du 1er février 2024
24-02-01 Liste des délibérations
01 – CDG 42 – ADHESION AU POLE SANTE AU TRAVAIL
02 – MODIFICATION DU REGIME INDEMNITAIRE
03 – OPERATION RAVALEMENT DE FAÇADES RECONDUCTION DE LA CONVENTION AVEC SOLIHA
04 – AVANCES SUR SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ANNEE 2024
06 – REGIE ANIMATION MARCHES DE PRINTEMPS ET D’AUTOMNE
10 – SIEL – RENOUVELLEMENT DES LANTERNES MERCURE
11 – LABEL INFORMATION JEUNESSE