Conseils municipaux
Prochain Conseil Municipal
Prochain Conseil municipal le jeudi 22 octobre à 19h00 au Salon d’Honneur de la mairie.
Convocation + OJ CM du 22-10-2020
Les comptes-rendus des précédents conseils
Les documents suivants sont consultables au format PDF.
Conseil Municipal le mercredi 15 janvier 2020
Extrait des délibérations du CM du 15 janvier 2020
ORDRE DU JOUR CM DU 15 JANVIER 2020
CONVENTION ALEC 42 – ANNEE 2020
CONVENTION OBJECTIFS ASSOCIATION DES FAMILLES – AVENANT N°1
ACOMPTE SUR SUBVENTION – ANNEE 2020
SUBVENTION EQUIPEMENT SOCIETE HIPPIQUE – ANNEE 2020
ENGAGEMENT LIQUIDATION MANDATEMENT DEPENSES INVESTISSEMENT
Conseil municipal le jeudi 12 décembre 2019
Extrait des délibérations du CM du 12 décembre 2019
ORDRE DU JOUR CM DU 12 DECEMBRE 2019
DISSOLUTION SIPAB – REVISION LIBRE ATTRIBUTION COMPENSATION
CESSION CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL
CESSION MAISON AVENUE J. MONNET
RESERVATION TABLE SOCIETE HIPPIQUE 2020
CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 2019-2022
ACOMPTE SUR SUBVENTION CRECHE MULTI-ACCUEIL
CONVENTION OBJECTIFS CAF POUR DISPOSITIF CLAS
FINANCEMENT ECOLE PRIVEE – ANNEE 2019
AVENANT PROTOCOLE D’ACCORD CMR
MODIFICATION TABLEAU DES EFFECTIFS
CANDIDATURE A TERRE DE JEUX 2024
Conseil Municipal le jeudi 14 novembre 2019
Extrait des délibérations du CM du 14 novembre 2019
ORDRE DU JOUR CM DU 14 NOVEMBRE 2019
MOTION MAINTIEN DES RESSOURCES COMMUNES ET SEM
DEBAT RAPPORT CRC SUR LA GESTION DE SEM
CONVENTION SECURISATION CARREFOUR PLACE DES ROCHES
CONVENTION PRESTATION BALAYAGE AVEC RIVAS
SIEL – GROUPEMENT ACHAT ENERGIES
TARIFS ESPACE JEUNESSE MUNICIPAL
OPERATION TICKETS BALDO JEUNES 2019-2020
RAPPORT PRIX ET QUALITE SERVICEEAU POTABLE 2018
RAPPORT PRIX ET QUALITE SERVICE ASSAINISSEMENT 2018
SIEL – GROUPEMENT COMMANDES ACHAT VEHICULES ELECTRIQUES
EXTENSION ACCUEIL CAMPING- PERMIS DE CONSTRUIRE
MANDAT SPECIAL CONGRES DES MAIRES 2019
Conseil Municipal le jeudi 10 octobre 2019
Extrait des délibérations du CM du 10 octobre 2019
ORDRE DU JOUR CM DU 10 OCTOBRE 2019
CONVENTION MISE A DISPOSITION NACELLE
DEMANDE DE SUBVENTION CLAS AUPRES DE LA CAF
SIEL – ECLAIRAGE RUE PORTE DE BELLEGARDE
OUVERTURE DIMANCHES SUPERMARCHE CASINO
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2019
Conseil Municipal le jeudi 12 septembre 2019
Extrait des délibérations du CM du 12 septembre 2019
ORDRE DU JOUR CM DU 12 SEPTEMBRE 2019
ACQUISITION PARCELLES AUPRES DE FORAM
TRAVAUX EXCEPTIONNELS DE VOIRIE – AC
CONTRAT GROUPE ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES
SALLES MUNICIPALES – TARIFS 2020
SALLES MUNICIPALES – MODALITES APPLICATION SPECIFIQUES
CONVENTION FINANCEMENT PETITE ENFANCE
CONVENTION D’OBJECTIFS LES PETITS GALOPINS
SIEL – RENOUVELLEMENT LANTERNES AV DELANDE ET RTE BELLEGARDE
SIEL – DISSIMULATION RESEAUX SECS CONCHONNIERE
SIEL – RUE MAURICE ANDRE COMPLEMENT
FOIRE STE CATHERINE – PARTENARIAT
Conseil Municipal le jeudi 11 juillet 2019
Extrait des délibérations du CM du 11 juillet 2019
ORDRE DU JOUR CM DU 11 JUILLET 2019
VOEU CONTRE FERMETURE CENTRES FINANCES PUBLIQUES
GESTION QUANTITATIVE RESSOURCE EN EAU
CHARTE DE COOPERATION CULTURELLE
PERIMETRE D’ETUDES CONTOURNEMENT ST GALMIER
SEDL – AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL
CONVENTION FINANCEMENT PETITE ENFANCE
CONVENTION D’OBJECTIFS ASSOCIATION DES FAMILLES
RAPPORT 2018 DSP CAMPING MUNICIPAL
RAPPORT 2018 DSP FOIRES ET MARCHES
AUTORISATION SIGNER PERMIS DE CONSTRUIRE
TARIF CONTRIBUTION SUR EAUX MINERALES
RAPPORT 2018 PRIX ET QUALITE SPANC
DEMANDE SUBVENTION A BULLE VERTE
DEMANDE FONDS CONCOURS TRANSITION ENERGETIQUE
Conseil Municipal le jeudi 6 juin 2019
ORDRE DU JOUR CM DU 6 JUIN 2019
Extrait délibérations CM 6 juin 2019CONTOURNEMENT ST-GALMIER – PERIMETRE D’ETUDES
AVENANT N° 1 CONVENTION DE GESTION SEM CCFE COMMUNES
CONVENTION CHANTIERS EDUCATIFS 2019
RAPPORT DSP CASINO – ANNEE 2018
COMPOSITION CONSEIL METROPOLITAIN
DENOMINATION ESPACES COMMUNAUX
AVENANT N°1 CONVENTIONS SOCIETE HIPPIQUE
Conseil Municipal le jeudi 9 mai 2019
ORDRE DU JOUR CM DU 9 MAI 2019
Extrait des délibérations du CM du 9 mai 2019
SERVITUDE DE PASSAGE – IMMEUBLE RUE PAUL DOUMER
HAPPY MINI – TARIFS VENTE D’OBJETS
MODIFICATION TABLEAU DES EFFECTIFS
Conseil Municipal le mercredi 10 avril 2019
ORDRE DU JOUR CM DU 10 AVRIL 2019
Extrait des délibérations du CM du 10 avril 2019Approbation Compte de Gestion 2018
Affectation Résultat d’Exploitation 2018
Taux d’imposition – Année 2019
Débat sur la formation des Elus
Subventions aux Associations – Année 2019
Subventions Associations Dotation Promotion Animation 2019
Cité Nouvelle – Grantie d’emprunts Allongement dette
Mur de Vervalet – Demande Subventions
Permis de Construire Réhabilitation Cloître
Dénomination voierie communale
Convention gestion des archives – SEM
Conseil Municipal le jeudi 14 mars 2019
ORDRE DU JOUR CM DU 14 MARS 2019
Extrait des délibérations du CM du 14 mars 2019
SEM Restitution Compétence Lycées et Collèges
Acompte sur subvention – Année 2019
Convention coordination Police Municipale – Gendarmerie
Conseil Municipal le jeudi 14 février 2019
ORDRE DU JOUR CM DU 14 FEVRIER 2019
Extrait des délibérations du CM du 14 février 2019
Acquisition mutualisée Balayeuse – Avenant n°1
SIEL – Eclairage Hauts de Saint-Galmier – Complément
Acquisition parcelle M. MATHEVOT
Cité Nouvelle – Garantie d’emprunt
Modification tableau effectifs
Conseil Municipal le jeudi 17 janvier 2019
Ordre du jour du CM du 17 janvier 2019
Extrait des délibérations du CM du 17 janvier 2019
Domaine de Bonnefonds cession espaces verts
Camping municipal – Tarifs 2019
EPORA – Convention d’études et de veille foncière – signée
Engagement liquidation et mandatement de dépenses investissement
Conseil Municipal le jeudi 13 décembre 2018
Ordre du jour CM du 13 décembre 2018
Extrait PV délibérations CM du 13-12-2018
Acquisition parcelles Aérodrome
Convention ALEC 42 – Année 2019
Réservation table Société Hippique
Tarifs régie location salles municipales
Financement école privée – Année 2018
Approbation Plan Mercredi PEDT
Convention SOLIHA – Ravalement de façades
SIEL – Eclairage Hauts de Saint-Galmier
SIEL – Complément rue Maurice André
SIEL – Transfert Compétence optionnelle
Tarif Recueil 11 Novembre 2018
Comité consultatif Commerce local
Décision modificative n°3 – Commune
Modification Tableau des effectifs
Conseil Municipal le jeudi 15 novembre 2018
Charte Plan climat énergie territorial
Avenant Convention Société Hippique – Signée
Travaux rue M. André – Création CRAPE
Décision modificative n° 2 – Budget 2018
Approbation d’une durée d’amortissement
Mandat spécial Plus beaux détours 2018
SEM – Evaluation des charges des compétences transférées
SEM – Approbation rapport CLECT 27-09-18
RTE Convention travaux ligne Montrond Volvon
Acquisition parcelle Bord de Coise auprès Rose des Vents
Régularisation de voirie – Signature actes authentiques
Conseil municipal du 4 octobre 2018
Travaux eaux pluviales – Minoration AC
Acquisition mutualisée balayeuse
Location salles municipales Tarifs 2019
Subvention Collège J. Romains – Atelier cinéma
SIEL Rénovation éclairage Parc de la Mare
Droit préemption sur fonds de commerce et artisanaux
Convention partenariat SEM – Foire Sainte-Catherine
Foire Sainte-Catherine – Demande subvention régionSIEL – Complément rue Maurice André
Bureau informations – Travaux au caveau
Conseil municipal du 13 septembre 2018
Création poste contrat parcours emploi compétences
Demande appellation villages de caractère
Fonds de concours transition énergétique SEM
Conseil municipal du 12 juillet 2018
Motion périmètre d’études contournement Saint-Galmier
Acquisition auprès de la Rose des Vents
Encaissement somme versée par action Grand Passage
Chemin piétonnier route de Cuzieu servitude de passage
Piscine municipale – Tarifs 2018
SIEL – Renouvellement lanternes vapeur de mercure
SIEL- Eclairage Boulevard Cousin
Fonds de concours diverses opérations à Saint-Etienne Métropole
Subvention Entente Forézienne Volley-Ball
Plan d’adressage prolongation de voies
Rapport annuel DSP foires et marchés 2017
Rapport annuel 2017 prix et qualité SPANC
Conseil municipal du 7 juin 2018
Conseil municipal du 5 avril 2018
Conseil municipal du 1er mars 2018
Conseil municipal du 18 janvier 2018
Extrait du procès verbal délibérations
Plan de gestion différenciée – Subventions
SIEL dissimulation rue M. André