Conseils municipaux

Prochain Conseil Municipal

Prochain Conseil municipal le dimanche 5 juillet 2020 à 10h00 – Salle Vincennes – hippodrome

Les comptes-rendus des précédents conseils

Les documents suivants sont consultables au format PDF.

 

Conseil Municipal le mercredi 15 janvier 2020

Extrait des délibérations du CM du 15 janvier 2020

ORDRE DU JOUR CM DU 15 JANVIER 2020

CONVENTION ALEC 42 – ANNEE 2020

CONVENTION OBJECTIFS ASSOCIATION DES FAMILLES – AVENANT N°1

ACOMPTE SUR SUBVENTION – ANNEE 2020

DECISION MODIFICATIVE N°5

SUBVENTION EQUIPEMENT SOCIETE HIPPIQUE – ANNEE 2020

ENGAGEMENT LIQUIDATION MANDATEMENT DEPENSES INVESTISSEMENT

DECISIONS DU MAIRE

 

Conseil municipal le jeudi 12 décembre 2019

Extrait des délibérations du CM du 12 décembre 2019

ORDRE DU JOUR CM DU 12 DECEMBRE 2019

DISSOLUTION DU SIPAB

DISSOLUTION SIPAB – REVISION LIBRE ATTRIBUTION COMPENSATION

CESSION CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL

CESSION MAISON AVENUE J. MONNET

RESERVATION TABLE SOCIETE HIPPIQUE 2020

CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 2019-2022

ACOMPTE SUR SUBVENTION CRECHE MULTI-ACCUEIL

CONVENTION OBJECTIFS CAF POUR DISPOSITIF CLAS

FINANCEMENT ECOLE PRIVEE – ANNEE 2019

AVENANT PROTOCOLE D’ACCORD CMR

DECISION MODIFICATIVE N°4

TRAVAUX EN REGIE 2019

ADMISSION EN NON VALEUR 2019

MODIFICATION TABLEAU DES EFFECTIFS

CANDIDATURE A TERRE DE JEUX 2024

DECISIONS DU MAIRE

 

Conseil Municipal le jeudi 14 novembre 2019

Extrait des délibérations du CM du 14 novembre 2019

ORDRE DU JOUR CM DU 14 NOVEMBRE 2019

MOTION MAINTIEN DES RESSOURCES COMMUNES ET SEM

DEBAT RAPPORT CRC SUR LA GESTION DE SEM

CONVENTION SECURISATION CARREFOUR PLACE DES ROCHES

CONVENTION PRESTATION BALAYAGE AVEC RIVAS

SIEL – GROUPEMENT ACHAT ENERGIES

CONTRAT PREVOYANCE MNT

RIFSEEP – MODIFICATION

TARIFS ESPACE JEUNESSE MUNICIPAL

OPERATION TICKETS BALDO JEUNES 2019-2020

RAPPORT PRIX ET QUALITE SERVICEEAU POTABLE 2018

RAPPORT PRIX ET QUALITE SERVICE ASSAINISSEMENT 2018

SIEL – GROUPEMENT COMMANDES ACHAT VEHICULES ELECTRIQUES

EXTENSION ACCUEIL CAMPING- PERMIS DE CONSTRUIRE

SERVITUDES PROPRIETE DELAINE

TARIFS SAISON CULTURELLE

MANDAT SPECIAL CONGRES DES MAIRES 2019

DECISION MODIFICATIVE N° 3

SUBVENTION GRAINES

DECISIONS DU MAIRE

 

Conseil Municipal le jeudi 10 octobre 2019

Extrait des délibérations du CM du 10 octobre 2019

ORDRE DU JOUR CM DU 10 OCTOBRE 2019

CONVENTION MISE A DISPOSITION NACELLE

DEMANDE DE SUBVENTION CLAS AUPRES DE LA CAF

SIEL – ECLAIRAGE RUE PORTE DE BELLEGARDE

CESSION DU VEHICULE NISSAN

TARIF CONFERENCE DEGUSTATION

OUVERTURE DIMANCHES SUPERMARCHE CASINO

DECISION MODIFICATIVE N°2

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2019

DECISIONS DU MAIRE

 

Conseil Municipal le jeudi 12 septembre 2019

Extrait des délibérations du CM du 12 septembre 2019

ORDRE DU JOUR CM DU 12 SEPTEMBRE 2019

ACQUISITION PARCELLES AUPRES DE FORAM

TRAVAUX EXCEPTIONNELS DE VOIRIE – AC

CONTRAT GROUPE ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES

SALLES MUNICIPALES – TARIFS 2020

SALLES MUNICIPALES – MODALITES APPLICATION SPECIFIQUES

SEDL RAPPORT GESTION 2018

CONVENTION FINANCEMENT PETITE ENFANCE

CONVENTION D’OBJECTIFS LES PETITS GALOPINS

ACOMPTE SUBVENTION CRECHE

SIEL – RENOUVELLEMENT LANTERNES AV DELANDE ET RTE BELLEGARDE

SIEL – DISSIMULATION RESEAUX SECS CONCHONNIERE

SIEL – RUE MAURICE ANDRE COMPLEMENT

FOIRE STE CATHERINE – PARTENARIAT

DECISIONS DU MAIRE

 

Conseil Municipal le jeudi 11 juillet 2019

Extrait des délibérations du CM du 11 juillet 2019

ORDRE DU JOUR CM DU 11 JUILLET 2019

VOEU CONTRE FERMETURE CENTRES FINANCES PUBLIQUES

GESTION QUANTITATIVE RESSOURCE EN EAU

CHARTE DE COOPERATION CULTURELLE

PERIMETRE D’ETUDES CONTOURNEMENT ST GALMIER

SEDL – AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL

CONVENTION FINANCEMENT PETITE ENFANCE

CONVENTION D’OBJECTIFS ASSOCIATION DES FAMILLES

RAPPORT 2018 DSP CAMPING MUNICIPAL

TARIFS PISCINE 2019

CHARTE ECOQUARTIER

RAPPORT 2018 DSP FOIRES ET MARCHES

AUTORISATION SIGNER PERMIS DE CONSTRUIRE

TARIF CONTRIBUTION SUR EAUX MINERALES

RAPPORT 2018 PRIX ET QUALITE SPANC

CONVENTION PARTENARIAT ENEDIS

DEMANDE SUBVENTION A BULLE VERTE

DEMANDE FONDS CONCOURS TRANSITION ENERGETIQUE

DECISIONS DU MAIRE

 

Conseil Municipal le jeudi 6 juin 2019

ORDRE DU JOUR CM DU 6 JUIN 2019

Extrait délibérations CM 6 juin 2019CONTOURNEMENT ST-GALMIER – PERIMETRE D’ETUDES

AVENANT N° 1 CONVENTION DE GESTION SEM CCFE COMMUNES

CONVENTION CHANTIERS EDUCATIFS 2019

RAPPORT DSP CASINO – ANNEE 2018

COMPOSITION CONSEIL METROPOLITAIN

CONVENTION REFUGES LPO

DENOMINATION ESPACES COMMUNAUX

AVENANT N°1 CONVENTIONS SOCIETE HIPPIQUE

DECISIONS DU MAIRE

 

Conseil Municipal le jeudi 9 mai 2019

ORDRE DU JOUR CM DU 9 MAI 2019

Extrait des délibérations du CM du 9 mai 2019

INSTAURATION DU RIFSEEP

SERVITUDE DE PASSAGE – IMMEUBLE RUE PAUL DOUMER

HAPPY MINI – TARIFS VENTE D’OBJETS

MODIFICATION TABLEAU DES EFFECTIFS

DECISION MODIFICATIVE N° 1

DECISIONS DU MAIRE

 

Conseil Municipal le mercredi 10 avril 2019

ORDRE DU JOUR CM DU 10 AVRIL 2019

Extrait des délibérations du CM du 10 avril 2019Approbation Compte de Gestion 2018

Affectation Résultat d’Exploitation 2018

Taux d’imposition – Année 2019

Débat sur la formation des Elus

Subventions aux Associations – Année 2019

Subventions Associations Dotation Promotion Animation 2019

Redevance SAEME – 2019

Cité Nouvelle – Grantie d’emprunts Allongement dette

Plan de formation 2019-2020

Petite Enfance – Aides CAF

Mur de Vervalet – Demande Subventions

Permis de Construire Réhabilitation Cloître

Dénomination voierie communale

Convention gestion des archives – SEM

Décisions du Maire

Conseil Municipal le jeudi 14 février 2019

Conseil Municipal le jeudi 17 janvier 2019

Conseil Municipal le jeudi 15 novembre 2018

Conseil municipal du 4 octobre 2018

Conseil municipal du 13 septembre 2018

Conseil municipal du 12 juillet 2018

Conseil municipal du 7 juin 2018

Conseil municipal du 5 avril 2018

Conseil municipal du 1er mars 2018

Conseil municipal du 18 janvier 2018